Rémy Charpentier


De: Rémy Charpentier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170358(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: Rémy Charpentier
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000188171(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199526/04/1995
De: Charpentier (Rémy)
responsable du centre de formation de l'administration à la direction des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000186963(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 199504/03/1995
De: Charpentier (Rémy)
responsable de centre de formation à la direction des personnels administratifs, ouvriers et de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
a) Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000184315(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Rémy Charpentier
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000181331(source JORF)
délégation de signature
26 Février 199426/02/1994
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Charpentier
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000162953(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000178793(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000178793(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000538786(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000538786(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199203/05/1992
De: Charpentier (Rémy)
maître de conférences, chef du centre de formation à l'administration au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Remplace:M. Korolitski (Jean-Pierre)
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000721544(source JORF)
nomination
17 Mars 199217/03/1992
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000174503(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199215/02/1992
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000161808(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 199103/11/1991
De: Rémy Charpentier
maître de conférences
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000161808(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 199103/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.